Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Francisque et Joseph Renard, frères, teinturiers à Lyon. 1861]

Titre(s) : Conclusions motivées pour MM. Depoully frères et Cie contre MM. Renard frères et Franc [Texte imprimé] / [Signé : Depoully frères et Cie ; Marie ; Andrieux, avoué.]

Publication : Paris : impr. S. Raçon, 1861

Description matérielle : 26 p.

Note(s) : Tribunal de Lyon...

Autre(s) auteur(s) : Casthelaz. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Jacquelain, V. Augustin (1802-1885). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Jacquemin, Eugène (1828-1909). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Kopp, Émile (1817-1875). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Laurent, F.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Luynes, Victor de. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Persoz, Jean-François. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Salvetat, Louis-Alphonse. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Arago, Emmanuel (1812-1896). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Blanc, Étienne. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Breulier, Adolphe (1815-18..). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Engelhard, Maurice (1819-1891). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Marie de Saint-Georges, Alexandre-Pierre-Thomas-Amable (1795-1870). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Andrieux. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lefébure de Saint-Maur. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Perraud. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Franc, Emile-Hippolyte (teinturier à Lyon). 1861]
[Factum. Depoully frères et Cie. 1861]
[Factum. Gerber-Keller, J. (fabricant de produits chimiques à Mulhouse). 1861]
[Factum. Gruau. 1861]
[Factum. Jametel, Léo. 1861]

Sujet(s) : Brevet d'invention -- Renard frères et Franc, Emile -- Rouge d'aniline, Fuchsine -- 1859 (Factums FN)
Contrefaçon -- Rouge d'aniline, Fuchsine (Factums FN)
Rouge d'aniline, Fuchsine -- Brevet d'invention (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367995015

Notice n° :  FRBNF36799501