Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Desgraviers, Auguste-Claude Leconte. 1817?]

Titre(s) : Mémoire et consultation pour M. Le chevalier Desgraviers, légataire universel de Mgr le prince de Conti [Texte imprimé] / [Signé : le chevalier Desgraviers. - Consultation. Signé : Delacroix-Frainville, Colin, J. P. Delahaye, 12 août 1817.]

Publication : [Paris,] : impr. Demonville, s. d.

Description matérielle : 29 p.

Autre(s) auteur(s) : Delacroix-Frainville, Joseph (1749-1831). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dupin, Philippe (1795-1846). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Scribe, Achille (17..?-18.. ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Delahaye, Jean-Pierre (1757-1819). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Colin. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Breton de La Martinière, Jean Baptiste Joseph (1777-1852). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Boscheron-Desportes, Charles-Édouard (1753-1832). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Liste civile. 1817 ]
[Factum. Law de Lauriston, Jean-Alexandre-Bernard (mis). 1817 ]
[Factum. Domaines, administration. 1817 ]
[Factum. Conti, Louis-François-Joseph de Bourbon (pce deSuccession). 1817 ]
[Factum. Buchère (notaire à Paris). 1817 ]

Sujet(s) : Créance sur l'Etat (Factums FN)
Succession -- Conti, Louis-François-Joseph de Bourbon, Pce de (Factums FN)
L'Isle-Adam (Val d'Oise) (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36791832b

Notice n° :  FRBNF36791832