Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Croze-Magnan, Simon-Célestin. 1805/1807]

Titre(s) : Conclusions motivées pour M. Croze-Magnan, auteur de la partie descriptive et littéraire du "Musée français", contre les sieurs Robillard-Peronville et Laurent, editeurs dudit ouvrage, et encore contre les sieurs Visconti et Emeric-David ; en présence du sieur Corbillé, souscripteur, intervenant [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Plassan, imprimeur de la Grande-Chancellerie de la Légion d'honneur, rue de Vaugirard, n°9, près l'Odéon [entre 1805 et 1807])

Éditeur : Plassan, Pierre (1751-1810)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 12 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Croze-Magnan. Me Billecocq, avocat. Maurey jeune, avoué.". - Tribunal de première instance de la Seine, 3e section. - Daté d'après l'exercice de l'imprimeur-libraire à l'adresse indiquée et d'après la mention du jugement rendu le 17 mars 1807 dans un factum traitant de la même affaire. - Robillard, constitué en société en 1802 avec Laurent pour la publication en livraisons du "Musée français" (le premier apportant les fonds, l'autre des gravures) s'était adjoint Croze-Magnan pour le texte. Après 38 livraisons, en mai 1806, ce dernier est remplacé. Croze-Magnan plaide qu'il a la propriété littéraire

Autre(s) auteur(s) : Croze-Magnan, Simon-Célestin (1750-1818)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Billecocq, Jean-Baptiste-Louis-Joseph (1765-1829). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Maurey, Jean-François (17..-1849). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Laurent, Pierre (graveur)]
[Factum. Robillard-Péronville, Louis-Nicolas-Joseph]
[Factum. Visconti, Ennio Quirino]
[Factum. Emeric-David, Toussaint-Bernard]
[Factum. Corbillé]

Sujet(s) : Musée français (Factums FN)
Propriété littéraire (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367916601

Notice n° :  FRBNF36791660