Notice bibliographique

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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Géneau de Mieurle, Louis-Alexandre-Armand. 1778]

Titre(s) : Observations pour Louis-Alexandre Armand Géneau de Mieurle. [Texte imprimé]Marie-Joseph-Antoinette Géneau. Le sieur du Wicquet de Rodlingen, pere & tuteur du sieur de Wicquet de Rodlingen, son fils, & de la dame Le Parc d'Herlen, & la Dame Avise, veuve du sieur Mutinot de La Maçonnerie, mere & tutrice de la demoiselle Mutinot, sa fille ; tous héritiers & représentans du sieur Géneau de Formanoir, & de dame Catherine Le Camus, son épouse. Adrian-François-Joseph-Marguerite de Tutil, chevalier, seigneur de Guémy, Bouquinkam, Asdantan, & autres lieux, & Marie-Marguerite Caroline de Tutil de Guémy. Jeanne-Antoinette Le Gressier, veuve de Philippe-Jean-Baptiste Jacquemin, seigneur d'Haulieu, ecuyer conseiller-sécretaire du Roi, & Philippe-Jean-Baptiste Jacquemin, ecuyer, seigneur de Château-Renaud, leur fils. Et Jeanne-Marie-Magdelaine-Antoinette Jacquemin, leur fille, épouse d'André-Hercule de Rougeat, ecuyer, seigneur des Plontiers, ancien officier & pensionnaire du Roi, héritiers & représentans du sr. Gressier, défendeurs. Contre Pierre-Elisabeth de Fontanieu, chevalier de l'ordre militaire de S. Louis, intendant, & contrôleur général du Garde-meuble de la Couronne, demandeur.

Publication : (A Paris, chez Knapen & fils, libraires-imp. de la Cour des Aides, au bas du Pont S. Michel, 1778)

Éditeur : Knapen, André-François (1728-1803) Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Knapen, Achille-Maximin-Philogone (1759-1799) Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 19 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Grande direction des Finances. Monsieur Baudouin de Guemadeuc [barré et remplacé par : De Colonia], maître des Requêtes, rapporteur. Me Despaulx, avocat.". - Au sujet des droits seigneuriaux de la terre de Fienne, revendiqués par les héritiers (succession de Jean-Louis Géneau de Formanoir, décédé en 1739 et sa femme Catherine Le Camus, décédée en 1720) contre l'acheteur

Autre(s) auteur(s) : Baudouin de Guémadeuc (1734-1817). Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur
Despaulx. Rédacteur Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Géneau de Formanoir, Jean-Louissuccession). 1778 ]
[Factum. Géneau, Marie-Josèphe-Antoinette. 1778 ]
[Factum. Du Wicquet de Rodlinghen, Jean-Baptiste-Antoine (époux de feue Monique-Elisabeth Leporcq d'Herlen). 1778 ]
[Factum. Avisse, Louise (veuve de Jean-Baptiste-Louis Mutinot de la Massonnerie). 1778 ]
[Factum. Tutil de Guémy, Adrien-François-Joseph-Marguerite de. 1778 ]
[Factum. Tutil de Guémy, Marie-Marguerite Caroline de (née Géneau). 1778 ]
[Factum. Le Gressier, Jeanne-Antoinette (veuve de Philippe-Jean-Baptiste Jacquemin d'Haulieu). 1778 ]
[Factum. Jacquemin, Philippe-Jean-Baptiste (seigneur de Châteaurenault). 1778 ]
[Factum. Jacquemin, Jeanne-Marie-Madeleine-Antoinette (épouse d'André-Hercule de Rougeat). 1778 ]
[Factum. Fontanieu, Pierre-Elisabeth de (marquis de Fiennes). 1778 ]