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Titre conventionnel : [Factum. Chevalier de Barbezières (procureur au parlement de Paris). 1784]

Titre(s) : Enquête faite à Paris, devant M. le président de Noyseau. Du 23 juin 1783. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'impr. de D'Houry, impr.-lib. de Mgr le duc d'Orléans & de Mgr le duc de Chartres, rue Hautefeuille, près celle des Deux-Portes, 1784.)

Éditeur : Houry, Laurent-Charles d' (1723-1786)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 30 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. En marge : "23, 25 juin & 26 juillet 1783.". - Signé : "Monsieur Séguier, avocat général. Me Target, avocat.". - Bandeau paysagé gr. sur bois. - Suivi, p. 15, de : "Enquête faite à Orléans, du 30 juillet 1783." et,p. 29, de : "Enquête faite à Poitiers. Du 11 août 1873 [sic]." (en marge : "11 août 1783."). - Entre M. Chevalier de Barbezières et sa sœur, héritiers collateraux de M. Guerry, contre M. Mullet de la Girouzière, légataire universel, et la Veuve Guerry

Autre(s) auteur(s) : Target, Guy-Jean-Baptiste (1733-1807). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Mullet de la Girousière, Henri-Pierre. 1784]
[Factum. Guerry, Françoise-Eléonore Barrière (Veuve de). 1784]
[Factum. Guerry (procureur au parlement de ParisSuccession). 1784]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36787171j

Notice n° :  FRBNF36787171