Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Titre conventionnel : [Factum. Bernes d'Orival, Gabriel-Henry de. 1786]
Titre(s) : Memoire pour Gabriel-Henry de Bernes d'Orival, chevalier, & de l'ordre royal & militaire de Saint Louis, lieutenant-colonel au régiment du commissaire-général, cavalerie, appelant d'une sentence rendue au bailliage de Metz, le 14 juillet 1786, & demandeur en entérinement de lettres de rescision ; contre le sr. Denis-Juste Tronville, ecuyer, conseiller du Roi, commissaire des guerres, résidant à Metz, intimé & défendeur. [Texte imprimé]
Publication : (A Metz, de l'imprimerie de J. B. Collignon. 1786.)
Éditeur : Collignon, Jean-Baptiste (1734-1794)
Description matérielle : 87 p. ; in-4
Note(s) : Titre de départ. - Signé, p. 79 : "Monsieur Foissey, avocat-général. M. Mathieu de
Rondeville, avocat. Me. Lemaire, procureur.". - Bandeau gr. sur bois. - Suivi, p.
80, d'une consultation datée et signée : "à Paris, le 12 décembre 1785. Signés Cahier
de Gerville, Target, Ferey."
Autre(s) auteur(s) : Ferey, Nicolas (1735-1807). Rédacteur
Mathieu de Rondeville, François (1728-1809). Rédacteur
Cahier de Gerville, Bon-Claude (1751-1796). Rédacteur
Target, Guy-Jean-Baptiste (1733-1807). Rédacteur
Autre(s) forme(s) du titre :
- Transcription moderne du titre : Mémoire pour Gabriel-Henry de Bernes d'Orival,
chevalier, et de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant-colonel au
régiment du commissaire-général, cavalerie, appelant d'une sentence rendue au bailliage
de Metz, le 14 juillet 1786, et demandeur en entérinement de lettres de rescision
; contre le sr Denis-Juste Tronville, écuyer, conseiller du Roi, commissaire des guerres,
résidant à Metz, intimé et défendeur.
Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Tronville, Denis-Juste1786]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb367757558
Notice n° :
FRBNF36775755
