Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Prieuré Saint-Pierre. Vesseaux, Ardèche. 1713-1716]

Titre(s) : Troisième Mémoire ... contre les sieurs de Gardon et de Vermalle, pourvus en cour de Rome, défendeurs, et encore contre frères Benoist Jourda, et Pierre Mettayer, pourvus par les prieur et religieux de la Chaise-Dieu, intervenans. [Texte imprimé]

Publication : [Paris] : D'Houry, Laurent, [entre 1713 et 1716]

Éditeur : Houry, Laurent d' (1644-1725)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : In-fol.

Note(s) : Signé : Me Lemere, av.. - Daté d'après les dates de l'affaire

Autre(s) auteur(s) : Lemere. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum (Eglise catholique. Diocèse (Viviers). Evêque). 1713]
[Factum. Abbaye de la Chaise-Dieu. Haute-Loire. 1713]
[Factum. Jourda, Benoît. 1713]
[Factum. Gardon, Bernard de. 1713]
[Factum. Vermalle, de. 1713]
[Factum. Metayer, Pierre-Joseph. 1713]
[Factum. Conflans, Godefroid-Maurice de (prêtre). 1713]

Sujet(s) : La Chaise-Dieu (Haute-Loire) -- Abbaye (Factums FA)
Viviers (Ardèche) -- Evêque (Factums FA)
Vesseaux (Ardèche) -- Prieuré Saint-Pierre (Factums FA)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36770496t

Notice n° :  FRBNF36770496