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Titre conventionnel : [Factum. Rosselange, Jean-Joseph de. 1678]

Titre(s) : Sommaire de la cause d'entre Me Jean-Joseph de Rosselange, pourveu par le pape du prieuré de Neufvillers en Lorraine, diocèse de Toul, dépendant de l'abbaye S.-Vanne de Verdun, Ordre de S.-Benoist, sur la résignation de Mre Estienne Bon, qui en avoit esté pourvu par bulles apostoliques du 9 juillet 1648, comme vacant en commande par le déceds du duc d'Atry... défendeur, contre Me Laurens Brisascier prétendant ledit prieuré, en vertu d'une résignation faite en sa faveur le 4 juin 1648, par frère René Chapelain, religieux bénédictin de l'abbaye de la Couture au Mans, prétendu pourvu dudit prieuré, le 6 mars précédent... [Texte imprimé]

Publication : (S. l., 1678)

Description matérielle : In-fol.

Note(s) : Etienne Bon de Hazelot était aumônier ordinaire de la duchesse d'Orléans

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36770236d

Notice n° :  FRBNF36770236