Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. France. Sénéchaussée et siège présidial. Lyon. 1761]

Titre(s) : Précis, pour les conseillers du Roi, enquêteurs, commissaires- examinateurs en la sénéchaussée & siège présidial de Lyon [Texte imprimé]. Sur la suppression de leurs offices, & la réunion de leurs fonctions à celles des présidens & conseillers de la même sénéchaussée

Publication : (De l'imprimerie de D'Houry, imprimeur-libraire de Mgr. le duc d'Orleans, rue de la Vieille-Bouclerie 1761)

Éditeur : Houry, Laurent-Charles d' (1723-1786)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 23 p. ; in-4

Note(s) : Signé Monthion, et Moreau de Vorme. - Bandeau gr. s. b.

Autre(s) auteur(s) : Montyon, Antoine-Jean-Baptiste-Robert Auget (1733-1820 ; baron de). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Moreau de Vormes, Paul-Augustin (1722-1791). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. France. Prévôté. Lyon. 1761 ]
[Factum. Lyon. 1761 ]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367686216

Notice n° :  FRBNF36768621