Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Vence, Jean-Gaspard. 1787]

Titre(s) : Memoire et consultation, pour Jean-Gaspard Vence, ci-devant capitaine de port à la Grenade, nommé par le Roi chevalier de Saint-Louis, le 24 janvier 1780, appellant d'une sentence des juge-consuls de Paris ; contre le sieur Doré, intimé. [Texte imprimé]

Publication : A Paris, chez N. H. Nyon, imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs. M. DCC. LXXXVII.

Éditeur : Nyon, Nicolas-Henri (1751?-18..?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [1-1 bl.-] 45 p. ; in-4

Note(s) : Signé p. 43 : "Jean-Gaspard Vence. Yel, procureur.". - Marque au titre signée "Papillon inv. et sculp. 1770.", bandeau gr. sur bois. - Suivi d'une "Consultation", p. 43-45, datée et signée : "Délibéré à Paris le 11 juin 1787, Bonhome de Comeyras. d'Outremont. Rouhette. Target.". - Au sujet de la nomination de Jean-Gaspard Vence à l'ordre de Saint-Louis, qui n'a jamais été suivie d'effet

Autre(s) auteur(s) : Vence, Jean-Gaspard (1747-1808). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Yel, Jacques (1750-1794). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Papillon, Jean-Michel (1698-1776). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Comeyras, Pierre-Jacques Bonhomme de (1750?-1798). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Doutremont, Anselme-Joseph (1733-1790). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Target, Guy-Jean-Baptiste (1733-1807). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Rouhette, François-Théodore (1721-1805?). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Target, Guy-Jean-Baptiste (1733-1807). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Doré. 1787]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367627184

Notice n° :  FRBNF36762718