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Titre conventionnel : [Factum. Abbaye Saint-Martin. Troarn, Calvados. 1727?]

Titre(s) : Sommaire. Pour les prieur & religieux de l'abbaye de Trouard en Normandie, Ordre de S. Benoît. Contre Gabriel Chol de Torpanne, et contre Philippe-Nicolas Duval. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Charles Osmont, ruë S. Jacques, à l'Olivier [1727?])

Éditeur : Osmont, Charles (169.-1763)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Bureau de M. l'abbé Bignon. Monsieur de Machaut d'Arnouville, rapporteur. Me Hussenot, avocat.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 2 : 1er décembre 1727

Autre(s) auteur(s) : Hussenot, Claude (16..-1762). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bignon, Jean-Paul (1662-1743). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Machault d'Arnouville, Louis-Charles (1667-1750). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Sommaire. Pour les prieur et religieux de l'abbaye de Troarn en Normandie, Ordre de St Benoît. Contre Gabriel Chol de Torpanne, et contre Philippe-Nicolas Duval

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Chol de Torpanne, Gabriel. 1727?]
[Factum. Duval, Philippe-Nicolas. 1727?]

Sujet(s) : Troarn (Calvados) -- Abbaye Saint-Martin (Factums FA)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36761630g

Notice n° :  FRBNF36761630