Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Eglise catholique. Diocèse. Tours. Chapitre. 1764]

Titre(s) : Consultation sur deux questions importantes, la premiere : si l'approbation spéciale de M. l'archevêque de Tours est nécessaire au pénitencier institué par le chapitre de la cathédrale. La seconde : si M. l'archevêque peut l'interdire, quand il lui plaît, des fonctions attachées à la pénitencerie. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Louis Cellot, rue Dauphine. 1764.)

Éditeur : Cellot, Louis (1731-1815)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 44 p. ; in-4

Note(s) : Consultation daté du 21 janvier 1758, et signé : "Legros, chanoine & syndic. Bernard, chanoine de l'église de Tours. Guillot, chanoine. Girollet, chanoine.", suivie d'une note du Conseil pour application à la paroisse Sainte-Croix de Lyon : "Délibéré à Paris ce 2 juin 1764. Chauveau de Mauny, avocat."

Autre(s) auteur(s) : Chauveau de Mauny, Jacques Pascal (17..-17.. ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Eglise catholique. Diocèse. Tours. Evêque. 1764]
[Factum. Paroisse Sainte-Croix. Lyon. 1764]
[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Chapitre. 1764]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36761303r

Notice n° :  FRBNF36761303