Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Suffren, Joseph-Jean-Baptiste de. 1723]

Titre(s) : Reflexions du sieur de Suffren, sur sa précedente requeste contre la dame de Rascas. [Texte imprimé] / (Signé : Bouchaud.)

Publication : [(Paris.) Chez André Knapen, au bout du Pont S. Michel, à l'entrée de la ruë S. André des Arcs, au Bon-Protecteur [1723].)

Éditeur : Knapen, André (170.?-1732)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 8 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur de Persan raporteur. Me. Bouchaud avocat.". - Suivi de la copie manuscrite de la déclaration d'Henri III, du 23 oct. 1575, concernant les successions

Autre(s) auteur(s) : Bouchaud (16..-17.. ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Doublet de Persan, Nicolas (1691-1757). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Réflexions du sieur de Suffren, sur sa précédente requête contre la dame de Rascas.

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Guiran, Jean-Baptiste deSuccession). 1723]
[Factum. Rascas du Canet, Sibylle. 1723]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36759619p

Notice n° :  FRBNF36759619