Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Simon de Calvy, Elisabeth d'Arbaud, veuve de Jacques-Xavier. 1772?]

Titre(s) : Mémoire pour Me Jacques Simon, avocat au parlement de Bourgogne, demeurant à Semur-en-Auxois, dame Elisabeth d'Arbaud, veuve en premières noces de Jacques-Xavier Simon de Calvy,... autorisée par messire Jean-Michel d'Ysarn,... son second mari, et damoiselle Marie-Claire Simon de Calvy, fille majeure, contre Elisabeth Courtois, soi-disant veuve du sieur Simon de Calvy, et ses enfants. [Texte imprimé] / (Signé : Aved de Loizerolle, Gillet, de Lambon, Léon [5 mars 1772].)

Publication : (S. l. n. d.)

Description matérielle : In-4 °

Note(s) : Demande en nullité d'un premier mariage contracté par le sieur de Calvy avec Elisabeth Courtois

Autre(s) auteur(s) : Loizerolles, Jean-Simon Aved de (1732-1794). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gillet. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lambon, de. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36759096g

Notice n° :  FRBNF36759096