Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Rouvroy de Saint-Simon, Gabrielle-Louise de (Duchesse de BrissacSuccession). 1698?]

Titre(s) : Idée générale de l'instance pendante au conseil privé du roi en cassation et en règlement de juges, pour monsieur le duc d'Aumont,... poursuivant les criées de la duché et pairie de Brissac,... contre monsieur le duc de S. Simon... (25 avril 1698.) Réponses de M. le duc de S. Simon [Texte imprimé] / . (Signé : Le Vasseur [mai 1698].)

Publication : (S. l., 1698)

Description matérielle : In-fol.

Note(s) : Succession de la duchesse de Brissac

Autre(s) auteur(s) : Le Vasseur, Nicolas (16..-17.. ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Aumont (duc d'). 1698]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36757130b

Notice n° :  FRBNF36757130