Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Pupil de Myons, Barthelemi-Léonard. 1770]

Titre(s) : Réfutation de quelques faits et de quelques allégations insérés dans la requête présentée à la cour de parlement par M. le président Pupil de Myons, sur laquelle est intervenu l'arrêt du premier juin 1770 ; pour servir dans l'instance pendante sur l'opposition formée à l'arrêt intervenu le 18 janvier 1770,... pour les recteurs et administrateurs de l'hôpital général de Notre-Dame-de-Pitié et grand Hôtel-Dieu de Lyon, opposants audit arrêt du 18 janvier 1770, contre M. le procureur général... [Texte imprimé]

Publication : Lyon : La Roche, Aimé de, 1770

Éditeur : La Roche, Aimé de (1715-1801)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : In-4

Note(s) : Signé : Tisserand.. - Précédé d'une lettre d'envoi

Autre(s) auteur(s) : Tisserand. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum (Lyon. Hôpitaux). 1770]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36751396c

Notice n° :  FRBNF36751396