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Titre conventionnel : [Factum. Pupil de Myons, Barthelemi-Léonard. 1769]

Titre(s) : Mémoire sur délibéré, pour le sieur Pupil de Myons, premier président de la cour des monnaies, sénéchaussée et siège présidial de Lyon, et lieutenant général de ladite sénéchaussée et présidial, demandeur en cette dernière qualité, contre le sieur de La Verpillière,... prévôt des marchands, et en cette qualité commandant de la même ville, défendeur, et encore contre les prévôt des marchands et échevins, intervenants. [Texte imprimé]

Publication : (Paris) : imp. de veuve Simon, 1769

Éditeur : Simon, Veuve de Claude-François (17..-1772)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : In-4

Note(s) : Signé : Doillot.. - Relatif à la présidence des assemblées générales de la ville de Lyon

Autre(s) auteur(s) : Doillot, Jacques-François-Henry (172.-17..). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Pupil de Myons, Bartelemi-Léonard (1730-1807). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. La Verpillière, de. 1769]
[Factum (Lyon. Prévôts des marchands et échevins). 1769]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36751391n

Notice n° :  FRBNF36751391