Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Pellenec, Bon. 1732]

Titre(s) : Memoire pour Bon Pellenec, ecuyer, conseiller-secretaire du Roy en la chancellerie de Bretagne, défendeur. Contre les syndics des créanciers des feus sieur & dame de Lebartz, demandeurs. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de la Veuve Knapen, rue de la Huchette, à l'Ange 1732.)

Éditeur : Knapen, Veuve de Jean-François (16..-1746)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur Maboul, rapporteur. Me Bronod L. avocat."

Autre(s) auteur(s) : Bronod de Lisle, Jean-François (1700-1779). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Maboul, Louis-François (1695-1757). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Le Bartz de Servigné, Barthelémy. 1732]
[Factum. Le Bartz, GuillaumeSuccession). 1732]
[Factum. Truillot, Renée (épouse de Guillaume Le BartzSuccession). 1732]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367488111

Notice n° :  FRBNF36748811