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Titre conventionnel : [Factum. Hôpital des Quinze-Vingts. Paris. 1787]

Titre(s) : Observations préliminaires, pour les propriétaires associés dans l'acquisition des Quinze-Vingts. Contre le sieur Kornmann. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Moutard, imprimeur-libraire, rue des Mathurins, Hôtel de Cluni [1787].)

Éditeur : Moutard, Nicolas-Léger (1742?-1803)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Seguin. Dubois, procureur au Châtelet.". - Daté d'après la mention p. 4 : "Autorisé par délibération de la Compagnie, du 5 juin 1787.". - Bandeau gr. sur bois. - Au sujet de sa part d'associé, réclamée par Kornmann ; lié aussi au procès Kornmann contre Beaumarchais

Autre(s) auteur(s) : Séguin, Hector-Hyacinthe (1731-1789). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Dubois. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Kornmann, Guillaume. 1787][Factum. Seguin. Hector-Hyacinthe. 1787][Factum. Beaumarchais, Pierre Augustin Caron de. 1787]

Sujet(s) : Paris (France) -- Hôpital des Quinze-Vingts (Factums FA)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36747132t

Notice n° :  FRBNF36747132