Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Ozenne, Jean. 1727]

Titre(s) : Consultation de MM. Nouet, Capon, Blaru, & Le Paige. En faveur de messire Jean Ozenne, prêtre, [...] pourvu à titre d'indult de la cure d'Octeville, dépendante de l'abbaye, & exemption de Montivilliers. Contre le sieur Savary, qui se prétend pourvu de la même cure par Madame l'abesse dudit lieu. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de L. Sevestre, ruë des Amandiers [1727].)

Éditeur : Sevestre, Louis (1651?-1733?)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Daté et signé : "Délibéré à Paris le 27. janvier 1727. Nouet, Capon, Guillet de Blaru, Le Paige.". - Bandeau et lettrine gr. sur bois

Autre(s) auteur(s) : Nouët, Guy-Nicolas (166.?-1742? ; avocat du clergé de France). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Capon, Claude-Charles (16..-1745). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Guillet de Blaru, Philippe (166.?-1757). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Le Paige (16..-17..). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Savary. 1727]

Sujet(s) : Octeville-Sur-Mer (Seine-Maritime) -- Paroisse (Factums FA)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36744894k

Notice n° :  FRBNF36744894