Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Longueville, Jean-Louis-Charles d'Orléans (duc deSuccession). 1697-1698]

Titre(s) : Factum, pour madame la duchesse de Nemours. Contre monsieur le prince de Conty, prince du sang. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] Imprimé chez Charles Guillery, rue S. André des Arts, proche le Pont S. Michel [ca 1697].)

Éditeur : Guillery, Charles (1647?-1699)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [2]-60 p., p. 51-92, [1] p. ; in-fol.

Note(s) : Faux-titre. Le titre de départ, p. 1, porte : "Factum servant de salvations et de toutes écritures, avec copie des pièces principales, pour madame la duchesse de Nemours, appelante, contre M. le prince de Conty, prince du sang, intimé.". - Cahiers A à P pour les p. 1 à 60. Achevé d'imprimer p. 60. Les p. suivantes numérotées 51 à 92 (cahiers O à Z et Aa) sont impr. sur trois colonnes, intitulées : "Actes par esccrit, dans le premier temps, six mois & plus avant le second testament.". - Daté de fin 1697 ou début 1698 d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 1 : "1er aoust 1697", et dans tous les cas au plus tard en 1699 (date de la mort de Charles Guillery). - Bandeau gr. sur bois aux armes royales, signé "PLS f", ie "Pierre Le Sueur fecit". Lettrine gr. sur bois aux armes et enseignes royales, signée VC.LS, ie Vincent Le Sueur. - Au verso du faux-titre, plan du factum qui court jusqu'à la p. 52 bis (?), les n° de page au-delà étant en blanc. - Dernière page : "Cronologie des pieces principales dont copie est transcrite dans le factum, ou l'extrait, avec des apostilles." Les documents sont datés du 11 août 1667 au 26 août 1672. Les n° de p. de cette table ont été laissés en blanc.. - Succession du duc de Longueville, décédé en 1694

Autre(s) auteur(s) : Le Sueur, Pierre II (1663-1698). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Le Sueur, Vincent (1668-1743). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Nemours, Marie d'Orléans (duchesse de). 1697]
[Factum. Conti, François-Louis de Bourbon (prince de). 1697]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36739164q

Notice n° :  FRBNF36739164