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Titre conventionnel : [Factum. Lebeuf de Valdahon, Jacques-Marie (mousquetaire). 1764?]

Titre(s) : Précis pour le sieur marquis de Monnier, chevalier, premier-président de la cour des comptes, aides, domaines & finances de Franche-Comté. Sur la demande en cassation de l'arrêt du parlement de Besançon, rendu le 18 mai 1764, en faveur du sieur Boeuf de Valdahon, mousquetaire gris, accusé & contumax. [Texte imprimé]

Publication : [S.l.], 1764?

Description matérielle : 14 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "de Monnier." et "Chupiet, pere.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p 1 au titre : 18 mai 1764. - Lettrine gr. sur bois. - Jacques-Marie Le Boeuf de Valdahon, mousquetaire gris du Roi, est accusé d'avoir séduit Jeanne-Antoinette-Gabrielle de Monnier (1744-1802), fille du marquis de Monnier, qui refuse de l'accorder en mariage au séducteur. Le procès durera 8 ans (1763-1771)

Autre(s) auteur(s) : Monnier, Claude-François de (1705-1783). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Chupiet, Jacques-Antoine (1711-1773). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Monnier, Claude-François (marquis de). 1764 ]
[Factum. Arvisenet de Lavans, Antoinette d' (épouse de Claude-François de Monnier). 1764 ]
[Factum. Monnier, Jeanne-Antoinette-Gabrielle d'. 1764 ]

Sujet(s) : Le Boeuf de Valdahon, Jacques Marie (1738-1787)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36736728s

Notice n° :  FRBNF36736728