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Titre conventionnel : [Factum. La Rue, Jacques-Etienne deSuccession). 1744]

Titre(s) : Mémoire pour les sieurs de Larue, & compagnie, banquiers. Et les syndics de leurs créanciers unis. Sur la demande en cassation par eux formée, de l'arrêt du parlement de Rouen du 6 juillet 1743. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de P. G. Le Mercier, imprimeur-libraire, rue S. Jacques, au Livre d'or, 1744.)

Éditeur : Le Mercier, Pierre-Gilles (1698-1773)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 18 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur Bernage de Vaux, rapporteur. Bureau des Cassations. Me Bronod de Lisle, avocat.". - Jacques-Etienne de La Rue et ses fils, associés dès 1720 (maison de commerce et de banque à Paris et Rouen)

Autre(s) auteur(s) : Bernage, Jean-Louis de (1716-1780). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bronod de Lisle, Jean-François (1700-1779). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Mémoire pour les sieurs de Larue, et compagnie, banquiers. Et les syndics de leurs créanciers unis. Sur la demande en cassation par eux formée, de l'arrêt du parlement de Rouen du 6 juillet 1743.

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. La Rue, Jacques-Louis de. 1744]
[Factum. La Rue, Claude-Bonaventure de. 1744]
[Factum. La Rue, Bernard-François de. 1744]
[Factum. La Rue de Compiègne, Jean-Toussaint de. 1744]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367359837

Notice n° :  FRBNF36735983