Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Dorival, Jean-Frédéric. 1716]

Titre(s) : Sommaire du fait, des principaux moyens de cassation, irrégularités & injustices faites aux sieurs d'Orival, ecuyer, citoyen de Besançon, capitaine-lieutenant au regiment des cuirassiers de S. A. E. de Baviere [Texte imprimé], baron de Lanans, seigneur de Roulan & autres lieux ; Bret, professeur royal dans l'Université de Besançon ; Clement, conseiller au présidial de la même ville, Marie-Antoinette de Neveu, dame de Sainte-Mesme ; Marie-Anne Grandvillemin, & Jean Goux de Roulan en Franche-Comé, par plusieurs arrêts du Grand Conseil.

Publication : [S.l.], [1716]

Description matérielle : 23 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "M. Du Portault avocat.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 22 : 10 novembre 1713 "trois ans après", i.e. 1716. - Bandeau et lettrine gr. sur bois. - Au sujet de la tentative d'assassinat de Jean-Frédéric Dorival, avocat à Besançon

Autre(s) auteur(s) : Duportault, François (16..-1738 ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dorival, Jean-Frédéric (1662-1742). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Lanans, Hyacinthe d'Iselin (baron de). 1716]
[Factum. Dorival, Jeanne-Noëlle de (née Léonard Pierre). 1716]
[Factum. Bret, Joseph. 1716]
[Factum. Clément, Pierre-François. 1716]
[Factum. Doroz, Jean-Joseph (avocat général au parlement de Besançon). 1716]
[Factum. Barbeau, Etienne. 1716]
[Factum. Goux, Jean. 1716]
[Factum. Nonotte, Anne-Marie (née Grand-Vuillemin). 1716]
[Factum. Sainte-Mesme, Marie-Antoinette de (née de Neveu). 1716]
[Factum. Dubois, Antoine (ou Bertin). 1716]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36727051d

Notice n° :  FRBNF36727051