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Titre conventionnel : [Factum. Dorival, Jean-Frédéric. 1716]

Titre(s) : Memoire pour les sieurs d'Orival ecuyer, officier de cuirassiers dans le service de son Altesse Electorale de Baviere, baron de Lanans ; Bret professeur royal en l'Université de Besançon ; Clement, conseiller au presidial de la même ville ; dame de Neveur épouse du sieur de Sainte-Même, capitaire de cavalerie au regiment de Villeroy ; Anne Grandvillemin ; Jean Goux, & autres au sujet du procès qu'ils ont eu au Grand Conseil, demandeurs. Contre feue Jeanne-Noel Leonarde, surnommée Pierre, & Antoine Alibert libraire son legataire, défendeurs. [Texte imprimé]

Publication : [S.l.], [1716]

Description matérielle : 39 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur de Machault, rapporteur. Messieurs de Caumartin, de Saint Contest, de Nointel, de La Bourdonnaye. Commissaires.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 12 : "6. octobre 1716". - Bandeau aux initiales V.LS et lettrine gr. sur bois. - Au sujet des persécutions auxquelles ils sont en butte, comme complices de la tentative d'assassinat dirigée contre la personne de Jean-Frédéric Dorival, avocat à Besançon. - Une erreur d'impression au titre : on devrait lire : "Memoire pour les sieurs d'Orival ecuyer, officier de cuirassiers dans le service de son Altesse Electorale de Baviere, Hyacinthe d'Iselin, baron de Lanans..."

Autre(s) auteur(s) : Machault d'Arnouville, Louis-Charles (1667-1750). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Barberie de Saint-Contest, Dominique-Claude (1668-1730). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Béchameil de Nointel, Louis (1649-1718). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur La Bourdonnaye, Yves-Marie de (1653-1726). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Le Sueur, Vincent (1668-1743). Graveur  Voir les notices liées en tant qu'auteur Dorival, Jean-Frédéric (1662-1742). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Dorival, Jeanne-Noëlle de (née Léonard). 1716][Factum. Alibert, Antoine. 1716][Factum. Goux, Jean. 1716][Factum. Nonotte, Anne-Marie (née Grand-Vuillemin). 1716][Factum. Sainte-Mesme, Marie-Antoine de (née de Neveu). 1716][Factum. Lanans, Hyacinthe d'Iselin (baron de). 1716][Factum. Bret, Joseph. 1716][Factum. Clément, Pierre-François. 1716][Factum. Dorival, Jean-Frédéric. 1716][Factum. Doroz, Jean-Joseph (avocat général au parlement de Besançon). 1716][Factum. Massuau, Jean-Louis de. 1716]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36727048h

Notice n° :  FRBNF36727048