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Titre conventionnel : [Factum. Dorival, Jeanne-Noëlle (née Léonard Pierre). 1716]

Titre(s) : Memoire pour dame Jeanne-Noelle-Leonard Pierre, epouse de Jean-Frederic Dorival, avocat à Besançon, demanderesse. Contre ledit sieur Dorival. [Texte imprimé]Maistre Estienne Nicolas, substitut de M. le procureur general au presidial de Besançon. Maistre Pierre-François Clement, conseiller au mesme Presidial. Maistre François Maréchal, avocat. Maistre Joseph Bret, aussi avocat. Maistre Jean-Jacques Libry, aussi avocat. Maistre Antoine Colin, l'un des substituts de monsieur le Procureur general au parlement de Besançon. Maistre Philippes Bizot, substitut de monsieur le Procureur general en la Maistrise des Eaux & Forest de Besançon. Hiacynthe Dizelin, baron de Lasnans. Dame Marie-Antoinette de Neveu, epouse du sieur de Sainte-Mesme. Dame Antoinette de Ham, veuve de Guillaume Pontier seigneur de la Saone. Anne-Marie Grand-Vuillemin, femme de Claude-Estienne Nonotte, marchand à Besançon. Estienne Barbeau. Jean Goux, dit la Fleur. Maistre Guy-François Jacquinot, lieutenant criminel au bailliage de Dole. Et Gaspard Carmillet, greffier criminel au même siege, accusez & défendeurs.

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Charles Huguier, rue Saint-Jacques, vis-à-vis la rue de la Parcheminerie, à la Sagesse [1716].)

Éditeur : Huguier, Charles (16..-1733)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 66 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur de Massuau, rapporteur. Me Cointreau, avocat. Brissart, procureur.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 5 : 9 janvier 1716, et d'après les dates biographiques de Jeanne-Noëlle Dorival (décédée en juillet 1716). - Lettrine gr. sur bois

Autre(s) auteur(s) : Cointreau. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Massuau, Jean-Louis de (1652-1719). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Brissart (16..-17..). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Dorival, Jean-Frédéric. 1716]
[Factum. Nicolas, Étienne. 1716]
[Factum. Clément, Pierre-François. 1716]
[Factum. Maréchal, François. 1716]
[Factum. Bret, Joseph. 1716]
[Factum. Libry, Jean-Jacques. 1716]
[Factum. Colin, Antoine. 1716]
[Factum. Bizot, Philippe. 1716]
[Factum. Lanans, Hyacinthe d'Iselin (baron de). 1716]
[Factum. Sainte-Mesme, Marie-Antoine de (née de Neveu). 1716]
[Factum. La Saone, Antoinette de (née de Ham, veuve de Guillaume de). 1716]
[Factum. Nonotte, Anne-Marie (née Grand-Vuillemin). 1716]
[Factum. Goux, Jean. 1716]
[Factum. Barbeau, Etienne. 1716]
[Factum. Jacquinot, Guy-François. 1716]
[Factum. Carmillet, Gaspard. 1716]
[Factum. Dubois, Antoine (ou Bertin). 1716]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36727046t

Notice n° :  FRBNF36727046