Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Conseil de la guerre (16..-171.). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. 1784-05-21. Lorient]

Titre(s) : Jugement rendu par le Conseil de guerre extraordinaire de Marine, tenu à L'Orient, par ordre du roi. [21 mai] 1784 [Texte imprimé]

Publication : A l'Orient, de l'imprimerie de L.C.R. Baudoin, imprimeur du Roi & de la Marine [1794]

Éditeur : Baudoin, Louis-Claude-Roch (1750-1786)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 37 p. ; in-fol.

Note(s) : Le titre de départ précise : "présidé par M. le Comte de Breugnon, lieutenant général des Armées navales". - Signé : "Breugnon. Signé sur la copie, Bourgoin, greffier.". - Au sujet des accusations portées contre plusieurs officiers supérieurs ayant pris part au combat naval livré à la hauteur de la Dominique le 12 avril 1782

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum (Dominique, Combat naval de la). 1784]

Sujet(s) : Dominique, Combat naval de la (Factums FA)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36726994x

Notice n° :  FRBNF36726994