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Titre conventionnel : [Factum. Chevallier, Jean-Baptiste-Albéric. 1723]

Titre(s) : Extrait du procez verbal de compulsoire du 17. de ce mois, produit. Pour le sieur Chevallier, appellant. Contre le sieur abbé Tambonneau, intimé. [Texte imprimé]

Publication : [Paris] : [Knapen, André], [1723]

Éditeur : Knapen, André (170.?-1732)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 2 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Daté d'après le factum qui précède, dont cette feuille est une annexe (même matériel typogr., même affaire). - Reproduction d'une pièce de 1664. - Au sujet de l'attribution du prieuré Sainte-Honorine de Conflans, disputé entre Jean-Baptiste-Albéric Chevallier (qui le tient par la résignation de Robert Etienne en 1721, à qui les religieux du Bec l'avaient donné) et Guillaume-Egon Tambonneau, nommé par l'archevêque de Paris, lors de la vacance du siège abbatial de l'abbaye du Bec (juin-novembre 1717) ; cf. Mémoires de la Société historique et archéologique de l'arrondissement de Pontoise et du Vexin Société, t. 33, 1915, p. 191-193 et 223-224 (consulté sur Gallica : https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k2140395/f225.item.r=

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Tambonneau, Guillaume-Egon. 1723 ]

Sujet(s) : Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines) -- Prieuré (Factums FA)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36724276k

Notice n° :  FRBNF36724276