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Titre conventionnel : [Factum. Broglie, François-Marie de (comte de RevelSuccession). 1728]

Titre(s) : Memoire pour Charles-Guillaume marquis de Broglie, lieutenant general des armées du Roy, & gouverneur de Gravelines, demandeur & défendeur. Contre Marie-Therese de Bourbon, princesse du sang, veuve de François-Louis de Bourbon, prince de Conty, prince du sang, défenderesse. Et Louis-Henry duc de Bourbon, prince du sang, & les princes & princesses ses freres & soeurs, demandeurs. [Texte imprimé]

Publication : [Paris] G. F. Quillau [ca 1728]

Éditeur : Quillau, Gabriel-François (16..?-1752)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 25 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Me Huart, avocat. Julien, proc". - Mention d'imprimeur dans les fleurons typogr. Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 7 : "10 juillet de l'année 1728". - Succession de François-Marie de Broglie (1611-1656), grand-père de Charles-Guillaume (1669?-1751)

Autre(s) auteur(s) : Huart (16..?-17..). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Mémoire pour Charles-Guillaume marquis de Broglie, lieutenant-général des armées du Roi, et gouverneur de Gravelines, demandeur et défendeur. Contre Marie-Thérèse de Bourbon, princesse de sang, veuve de François-Louis de Bourbon, prince de Conti, prince du sang, défenderesse. Et Louis-Henri duc de Bourbon, prince du sang, et les princes et princesses ses frères et soeurs, demandeurs

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Broglie, Charles-Guillaume (marquis de). 1728]
[Factum. Bourbon, Marie-Thérèse de. 1728]
[Factum. Bourbon, Louis-Henri (duc de). 1728]

Sujet(s) : Broglie, François-Marie de (comte de Revel) -- Succession (Factums FA)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36721978g

Notice n° :  FRBNF36721978