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Titre conventionnel : [Factum. Bauffremont, Louis-Bénigne de. 1715]

Titre(s) : Memoire, pour messire Louis-Benigne de Bauffremont, chevalier de la Toison d'or, demandeur & défendeur. Contre le tuteur de damoiselle Louise-Françoise de Bauffremont de Listenois, défenderesse & demanderesse. Par rapport au duché de Pondevaux & baronnie de Gorrevod, situez en Bresse. [Texte imprimé]

Publication : [Paris.] De l'imprimerie de Jacque (sic) Quillau, rue Galande, 1715.

Éditeur : Quillau, Jacques (16..-1728)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 15 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur Feydeau, raporteur. Me Capon, avocat. Robert de Courville, proc.". - Tableau généalogique imprimé (p. 15). - Pièces produites au procès de Louis-Bénigne de Bauffremont contre sa nièce mineure Françoise-Louise de Beauffremont de Listenay

Autre(s) auteur(s) : Capon, Claude-Charles (16..-1745). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Courville, Robert de (16..-17.. ; procureur). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Feydeau de Brou, Paul-Esprit (1682-1767). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Mémoire, pour messire Louis-Bénigne de Bauffremont, chevalier de la Toison d'or, demandeur et défendeur. Contre le tuteur de demoiselle Louise-Françoise de Bauffremont de Listenais, défenderesse et demanderesse. Par rapport au duché de Pont-de-Vaux et baronnie de Gorrevod, situés en Bresse.

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Bauffremont de Listenois, Françoise-Louise de. 1715]
[Factum. Gorrevod-PontdevauxAffaire de). 1715]
[Factum. Guyot, Germain. 1715]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36718805g

Notice n° :  FRBNF36718805