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Titre conventionnel : [Factum. Aremberg, Léopold-Philippe-Charles-Joseph (gouverneur et grand bailli du Hainaut ; duc d'). 1731?]

Titre(s) : Addition de memoire pour Monsieur le duc d'Aremberg, demandeur en évocation. Contre la dame de Montmain, deffenderesse. [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Gabriel Valleyre, ruë de la vieille Bouclerie à l'Annonciation. [1731?])

Éditeur : Valleyre, Gabriel (1693-1772)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 8 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "Monsieur Rouillé d'Orfeuil, maître des requêtes. Le Bureau de Monsieur de Courson. Me Duportault, avocat.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 8 : 30 septembre 1730, et d'après un autre factum sur la même affaire. - Lettrine gravée sur bois

Autre(s) auteur(s) : Duportault, François (16..-1738 ; avocat). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Rouillé d'Orfeuil, Jean-Baptiste Louis (1702-1737). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Tenarre de Montmain, Anne-Ferdinande de (née de Grandmont ; marquise de Montmain). 1731?]
[Factum. Pusel de Boursières, Jean-Claude (Conseiller au parlement de Besançon). 1731?]
[Factum. Mayrot de Mutigney, Antoine-François (Conseiller au parlement de Besançon). 1731?]
[Factum. Henryon (père). 1731?]
[Factum. Henryon (fils). 1731?]
[Factum. Liautey (père). 1731?]
[Factum. Liautey (fils). 1731?]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367175925

Notice n° :  FRBNF36717592