Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. André, Jean. 1736?]

Titre(s) : Du Cahier des deliberations des sieurs creanciers, syndics et directeurs des droits des autres créanciers de Jean André, ecuyer, conseiller-secretaire du Roy, Maison, Couronne de France & ses finances, toutes à la suite les unes des autres, reçûes par Me Doyen, l'un des notaires soussignez qui en a les minuttes, & ses confreres notaires à Paris, dont la premiere est du 17 juin 2732 [sic pour 1732]. A été transcrit celle dont la teneur suit : [Texte imprimé]

Publication : ([Paris.] De l'imprimerie de Charles Osmont, rue S. Jacques, à l'Olivier. [1736])

Éditeur : Osmont, Charles (169.-1763)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-fol.

Note(s) : Titre de départ. - Signé : "M. Hussenot, avocat.". - Daté d'après la date la plus récente mentionnée dans le texte, p. 1 : "Du vendredy vingt-deux Juin mil sept cens trente-six" (22 juin 1736)

Autre(s) auteur(s) : Hussenot, Claude (16..-1762). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Du Cahier des délibérations des sieurs créanciers, syndics et directeurs des droits des autres créanciers de Jean André, écuyer, conseiller-secrétaire du Roi, Maison, Couronne de France et ses finances, toutes à la suite les unes des autres, reçues par Me Doyen, l'un des notaires soussignés qui en a les minutes, et ses confrères notaires à Paris, dont la première est du 17 juin 2732 [sic pour 1732]. A été transcrit celle dont la teneur suit

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Rochepierre, de. 1736?]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36717322f

Notice n° :  FRBNF36717322