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Titre conventionnel : [Acte. Cher. Bourges. 1816-05-16]

Titre(s) : Département du Cher. Arrêté. [Texte imprimé]

Publication : A Bourges, de l'imprimerie de J. B. C. Souchois, imprimeur de la préfecture. 1816.

Éditeur : Souchois, Jean-Baptiste-Claude (1785-1828)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 1 placard (2 col.) ; justif. 520 x 420 mm

Note(s) : Titre de départ. - Daté et signé : "Fait et arrêté à Bourges, en l'hôtel de la préfecture, le 16 mai 1816. Le marquis de Villeneuve". - Arrêté préfectoral portant le dépôt des "armes dispersées chez les individus à qui même le droit de port d'arme n'est point accordé"

Autre(s) auteur(s) : Villeneuve, Pons Louis François de (1774-1842)  Voir les notices liées en tant qu'auteur Cher  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb36696745f

Notice n° :  FRBNF36696745