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Auteur(s) : Regnier, Claude-Ambroise (1736-1814 ; duc de Massa)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par Régnier, en suite du compte rendu par la commission des inspecteurs, relativement aux dangers qui menaçoient le Corps législatif [Texte imprimé]. Séance du 18 brumaire an 8.

Publication : (A Saint-Cloud, de l'Imprimerie nationale. 19 brumaire an 8 [10 novembre 1799].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 18 brumaire an VIII = 9 novembre 1799

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : 
- : Corps législatif. Conseil des Anciens. Motion faite par Régnier, en suite du compte rendu par la commission des inspecteurs, relativement aux dangers qui menaçoient le Corps législatif
- Transcription moderne du titre : Motion faite par Régnier, en suite du compte rendu par la commission des inspecteurs, relativement aux dangers qui menaçaient le Corps législatif

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31189057g

Notice n° :  FRBNF31189057