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Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Regnier, Claude-Ambroise (1736-1814 ; duc de Massa)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier sur la résolution du 16 frimaire, qui déclare la guerre aux rois des Deux-Siciles & de Sardaigne [Texte imprimé]. Séance du 16 frimaire an 7.

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Frimaire an 7 [décembre 1798].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 3 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 16 frimaire an VII = 6 décembre 1798


Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur


Autre(s) forme(s) du titre : 
- : Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Regnier sur la résolution du 16 frimaire, qui déclare la guerre aux rois des Deux-Siciles & de Sardaigne
- Transcription moderne du titre : Opinion de Regnier sur la résolution du 16 frimaire, qui déclare la guerre aux rois des Deux-Siciles et de Sardaigne

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31189051d

Notice n° :  FRBNF31189051



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