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Auteur(s) : Regnier, Claude-Ambroise (1736-1814 ; duc de Massa). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 2 nivôse, relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnoie [Texte imprimé]. Séance du 27 nivôse an 6.

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Pluviôse an 6 [janvier-février 1798].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 12 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 27 nivôse an VI = 16 janvier 1798 ; 2 nivôse an VI = 22 décembre 1797

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 2 nivôse, relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnoie- Transcription moderne du titre : Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 2 nivôse, relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnaie

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb311890413

Notice n° :  FRBNF31189041