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Auteur(s) : Regnier, Claude-Ambroise (1736-1814 ; duc de Massa). Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution relative à la suppression des bénéfices simples, canonicats, &c. dans les départemens réunis [Texte imprimé]. Séance du 5 frimaire an 6.

Publication : (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Frimaire an 6 [novembre-décembre 1797].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 4 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 5 frimaire an VI = 25 novembre 1797

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) forme(s) du titre : - : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Regnier, sur la résolution relative à la suppression des bénéfices simples, canonicats, &c. dans les départemens réunis- Transcription moderne du titre : Rapport fait par Regnier, sur la résolution relative à la suppression des bénéfices simples, canonicats, etc. dans les départements réunis

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb311890386

Notice n° :  FRBNF31189038