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Auteur(s) : Regnier, Claude-Ambroise (1736-1814 ; duc de Massa)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Régnier, sur une résolution du 17 ventôse, dernier relative à la prise du navire l'Eclair [Texte imprimé]. Séance du 21 vendémiaire an 6.

Publication : ([Paris.] De l'Imprimerie nationale. Vendémiaire an 6 [octobre 1797].)

Éditeur : Imprimerie nationale (France ; 1789-1806). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 10 p. ; in-8

Note(s) : Titre de départ. - 21 vendémiaire an VI = 12 octobre 1797

Autre(s) auteur(s) : France. Conseil des Anciens. Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb31189036h

Notice n° :  FRBNF31189036