Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Église catholique  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Clément IX (1600-1669 ; pape)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte pontifical. 1668-09-28]

Titre(s) : Bref de Clement IX. au Roy. [Texte imprimé]

Publication : [S.l., après 1676]

Description matérielle : 12 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Contient des textes en latin et en français. - Bref du 28 septembre 1668 en latin avec sa trad. française en regard. - Contient aussi : "Arrest du conseil d'Etat du Roy, pour la pacification des troubles causez dans l'Eglise au sujet du livre de Jansenius" (Saint-Germain-en-Laye, 23 octobre 1668) ; "Bref de Clement IX. aux quatre evêques" (19 janvier 1669) en latin avec sa trad. française en regard ; "Bref de Clement IX. aux evêques mediateurs" (19 janvier 1669) en latin avec sa trad. française en regard ; "Ordonnance de monseigneur l'evêque d'Angers. Portant suspense encouruë ipso facto, contre tous ceux qui feront, ou exigeront le serment sur la condamnation des cinq propositions, sans distinguer le fait d'avec le droit" (4 mai 1676) ; "Arrest du conseil d'Etat, portant cassation de l'ordonnance cy-dessus" (30 mai 1676)

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Bref de Clément IX au Roi

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte pontifical. 1669-01-19]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb337658986

Notice n° :  FRBNF33765898

_________________________ Sous-notice [1] _________________________

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. Conseil d'État. 1668-10-23. Saint-Germain-en-Laye]

Titre(s) : Arrest du conseil d'Etat du Roy, pour la pacification des troubles causez dans l'Eglise au sujet du livre de Jansenius

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt du conseil d'État du Roi, pour la pacification des troubles causés dans l'Église au sujet du livre de Jansenius

_________________________ Sous-notice [2] _________________________

Auteur(s) : Arnauld, Henri (1597-1692)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Eglise catholique. Diocèse (Angers)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Ordonnance de monseigneur l'evêque d'Angers. Portant suspense encouruë ipso facto, contre tous ceux qui feront, ou exigeront le serment sur la condamnation des cinq propositions, sans distinguer le fait d'avec le droit

_________________________ Sous-notice [3] _________________________

Auteur(s) : France. Conseil d'État (13..-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte. Conseil d'État. 1676-05-30]

Titre(s) : Arrest du conseil d'Etat, portant cassation de l'ordonnance cy-dessus

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Arrêt du conseil d'État, portant cassation de l'ordonnance ci-dessus