Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Slot, Piet Jan (1944-....). Auteur du texte
Titre(s) : Les dispositions institutionnelles de l'Union économique et monétaire [Texte imprimé] ; Le rôle du juge et du législateur dans le développement de droit communautaire et du droit des États membres / par Piet Jan Slot. La jurisprudence récente de la CJCE dans le domaine de la responsabilité extracontractuelle vers un ius commune européen ? ; Prendre l'article 215 du Traité CE au sérieux / par Walter Van Gerven
Titre d'ensemble : Droit européen. ; 1
Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Droit européen.
Publication : Paris : A. Pedone, 1998
Impression : 53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud
Description matérielle : 103 p. ; 24 cm
Collection : Cours et travaux / Institut des hautes études internationales de Paris
Lien à la collection : Cours et travaux - Institut des hautes études internationales de Paris
Note(s) : CJCE = Cour de justice des Communautés européennes
Sujet(s) : Droit européen
Indice(s) Dewey : 341.242 2 (23e éd.) = Union européenne
Identifiants, prix et caractéristiques : ISBN 2-233-00328-4 (br.) : 100 F
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb36201258n
Notice n° : FRBNF36201258
_________________________ Sous-notice [1] _________________________
Auteur(s) : Van Gerven, Walter (1935-2015). Auteur du texte
Titre(s) : Prendre l'article 215 du Traité CE au sérieux
_________________________ Sous-notice [2] _________________________
Auteur(s) : Van Gerven, Walter (1935-2015). Auteur du texte
Titre(s) : La jurisprudence récente de la CJCE dans le domaine de la responsabilité extracontractuelle vers un ius commune européen ?