Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Gênes (République)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Traité. 1685-02-12. Versaillesfrançais)]

Titre(s) : Articles accordez par le Roy a la republique de Genes, signez à Versailles le 12. fevrier 1685 [Texte imprimé]. Ratifiez par Sa Majesté le 13. [i.e.3] mars, & par la Republique le 25. fevrier.

Publication : [S.l., 1685]

Description matérielle : [4] p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Constitué du traité en 9 articles, avec le pouvoir et la ratification de la France. - Impr. en France

Référence(s) : BN Actes royaux, 15785 bis

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Transcription moderne du titre : Articles accordés par le Roi à la république de Gênes, signés à Versailles le 12 février 1685

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1685-03-03. Versailles]

Sujet(s) : Gênes (République de) -- traité avec la France (1685) (Actes royaux)
Marini (Paolo de), ambassadeur de la République de Gênes (Actes royaux)
Traités (Actes Administratifs)
France (1643-1715, Louis XIV)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb359476850

Notice n° :  FRBNF35947685