Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Traité. 1760-03-24. Turinfrançais)]

Titre(s) : Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760 [Texte imprimé]

Publication : A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLXIII

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1640-1792). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 33 p. ; in-4

Note(s) : Constitué du traité en 27 articles et un article séparé concernant les limites entre la France et la Savoie, avec les pouvoirs donnés aux 2 plénipotentiaires. Suivi du procès-verbal du levé des plans, conformément à l'article 24, signé à Turin le 29 mai 1760, avec la ratification de Louis XV pour l'ensemble. - Ne fait pas mention du procès-verbal définitif signé à Turin le 15 avril 1761

Référence(s) : BN Actes royaux, 34987 bis

Autre(s) auteur(s) : Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Sardaigne (Royaume)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Traité. 1760-05-29. Turinfrançais)]
[Acte royal. 1760-02-12. Versailles]
[Acte royal. 1760-07-10. Versailles]

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb35947113r

Notice n° :  FRBNF35947113