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Auteur(s) : France. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur Sardaigne (Royaume)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Traité. 1760-03-24. Turinfrançais)]

Titre(s) : Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne, conclu à Turin le 24 mars 1760 [Texte imprimé]

Publication : A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLX

Éditeur : Imprimerie royale (France ; 1640-1792). Imprimeur-libraire  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : [2]-31 p. ; in-4

Note(s) : Constitué du traité en 27 articles et un article séparé concernant les limites entre la France et la Savoie, avec les pouvoirs donnés aux 2 plénipotentiaires. Suivi du procès-verbal, signé à Turin le 29 mai 1760, du levé des plans conformément à l'article 24 du traité, avec la ratification de Louis XV pour l'ensemble le 10 juillet 1760. - Un procès-verbal définitif sera signé à Turin le 15 avril 1761. - Contient les pleins pouvoirs accordés par Louis XV au marquis de Chauvelin, du 12 février 1760, et par le roi de Sardaigne à don Joseph Ossorio, du 22 mars 1760

Référence(s) : BN Actes royaux, 34987

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1760-07-10. Versailles][Traité. 1760-05-29. Turinfrançais)][Acte royal. 1760-02-12. Versailles]

Sujet(s) : Guerres étrangères -- Guerre de Sept ans (1756-1763), traité avec la Sardaigne (1760) (Actes royaux)Sardaigne -- traité avec la France (1760) (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb35947112d

Notice n° :  FRBNF35947112