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Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XV (1710-1774 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1669-08-00]

Titre(s) : Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux et forêts, donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669 [Texte imprimé]. Suivie de l'édit du Roi donné au mois de mai 1716, portant réglement sur les amendes des eaux et forêts. Avec l'indication des edits ; déclarations, lettres-patentes, arrêts de réglemens, ou arrêts notables qui ont interprêté, restreint, étendu, changé, ou abrogé quelques articles desdites ordonnances, en tout ou partie. Tome VII.

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : Recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris et les principales ordonnances du royaume  Voir toutes les notices liées

Publication : A Paris, chez Le Boucher, libraire du Châtelet, au coin des rues du marché Palus et de la Galandre, vis-à-vis celle Saint-Christophe en la Cité, à la Prudence. M. DCC. LXXXVI. Avec approbation & privilege du Roi.

Éditeur : Le Boucher, Michel (17..-179.? ; libraire)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale
Delaguette, Pierre-Méri (174.?-1788)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Impression : [Paris.] De l'imp. de P. M. Delaguette, rue de la Vieille-Draperie.

Description matérielle : 384 p. ; in-32

Note(s) : Faux-titre : "Ordonnance des eaux et forêts de 1669 ; suivie de l'édit de mai 1776, portant réglement sur les amendes des eaux et forêts. Suite du recueil manuel contenant le tableau des successions, le texte de la coutume de Paris, et les principales ordonnances du Royaume, en matieres civile, criminelle, du commerce, substitutions, donations, testamens, hypothèques, eaux et forêts, tailles, aides et gabelles, &c. &c.". - Par André-Jean-Baptiste Boucher d'Argis. - Privilège à la fin du tome II. - Approbation du 15 mars 1786. - Table alphabétique des matières, et à la fin du volume, table des volumes du recueil parus et sous presse. - Sig. A-Aa8

Référence(s) : BN, Actes royaux 13325. - Thiébaud, Bibliogr. des ouvrages français sur la chasse

Autre(s) auteur(s) : Boucher-d'Argis, André-Jean-Baptiste (1750-1794). Éditeur scientifique  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Acte royal. 1716-05-00. Paris]

Sujet(s) : Eaux et forêts (Actes royaux)
Eaux et forêts -- amendes (Actes royaux)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb357632432

Notice n° :  FRBNF35763243