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Auteur(s) : France  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lessart, Claude-Antoine Valdec de (1742-1792)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre conventionnel : [Acte royal. 1791-11-12. Paris]

Titre(s) : Proclamation du Roi, du 12 novembre 1791. [Texte imprimé]

Lien au titre d'ensemble : Appartient à : [Documents historiques 1789-1794].  Voir toutes les notices liées

Publication : ([Douai.] De l'Imprimerie de la Veuve Derbaix, imprimeur du département [1791].)

Éditeur : Derbaix, Veuve de Jean-Pierre-Joseph (1756-1826)  Voir les notices liées en tant que Responsabilité commerciale

Description matérielle : 7 p. ; in-4

Note(s) : Titre de départ. - Bandeau, culs-de-lampe, gravés sur bois. - Contient aussi une lettre du ministre de l'intérieur, Delessart, datée de Paris, 14 novembre 1791

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb35669484g

Notice n° :  FRBNF35669484