Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Auteur(s) : Moselle. Conseil général. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre(s) : Construire et aménager en Moselle sans POS [Texte imprimé] / Conseil général de la Moselle, Direction de l'administration générale, Service Conseil des maires ; étude réalisée par Paul Martzloff,...

Publication : Metz : Conseil général de la Moselle, 1989

Impression : 57-Metz : Impr. du Département de la Moselle

Description matérielle : 97 p. : ill. ; 24 cm

Collection : Les Dossiers du SCM

Lien à la collection : Les Dossiers du SCM  Voir toutes les notices liées

Note(s) : POS = Plan d'occupation des sols

Autre(s) auteur(s) : Martzloff, Paul. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Sujet(s) : Construction -- Droit -- Moselle (France)  Voir les notices liées en tant que sujet
Droit de l'urbanisme -- Moselle (France)  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : (Br)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb350164433

Notice n° :  FRBNF35016443