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Auteur(s) : Caluire-et-Cuire (Rhône)  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des actes administratifs - Caluire-et-Cuire

Titre(s) : Recueil des actes administratifs [Texte imprimé] / Ville de Caluire-et-Cuire

Publication : Caluire-et-Cuire ([place de l'Hôtel de ville, 69300]) : Mairie, 1994-

Note(s) : Notice réd. d'après le n° 4 de juillet 1994. - Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 10 (13 décembre 2017)

Description matérielle : 30 cm

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs - Ville de Caluire-et-Cuire

Indice(s) Dewey :  348.025 05 (23e éd.) = Règlements administratifs - Publications en série  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 1259-5713 = Recueil des actes administratifs - Caluire-et-Cuire
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Recl. actes adm. - Caluire-et-Cuire
ISSN-L 1259-5713
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/1259-5713

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb34521185x

Notice n° :  FRBNF34521185