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Auteur(s) : Meuse. Conseil général. Auteur du texte  Voir les notices liées en tant qu'auteur Meuse. Préfecture  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des actes administratifs de l'Etat et du département de la Meuse

Titre(s) : Recueil des actes administratifs de l'Etat et du département de la Meuse [Texte imprimé]

Numérotation : (1985)-

Publication : Bar-le-Duc : Préfecture de la Meuse : Conseil général de la Meuse, 1985-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018 . - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 44 (décembre 2015)

Titre(s) en liaison : - Suite de : Recueil des actes administratifs de la Préfecture et du Conseil général de la Meuse = ISSN 0769-475X

Indice(s) Dewey :  352.150 944381 (23e éd.) = Administration départementale - France - Meuse  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 0769-4768 = Recueil des actes administratifs de l'Etat et du département de la MeuseTitre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Recl. actes adm. Etat Dép. Meuse ISSN-L 0769-4768 cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/0769-4768

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb343969080

Notice n° :  FRBNF34396908