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Auteur(s) : Bretagne. Conseil régional  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bretagne  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Titre clé :  Recueil des actes administratifs. Bretagne

Titre(s) : Recueil des actes administratifs. Bretagne [Texte imprimé]

Publication : Rennes : Conseil régional de Bretagne, 1974-

Note(s) : Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018. - Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 495 (4 décembre 2017)
Paraît aussi sous forme de cédérom à partir de 2010

Autre(s) forme(s) du titre : 
- Autre forme du titre : Recueil des actes administratifs - Bretagne, Conseil régional

Titre(s) en liaison : 
- Edition sur un autre support : Recueil des actes administratifs (Conseil régional de Bretagne)

Indice(s) Dewey :  352.007 309441 = Administration locale - départements et régions - France - Nord-Ouest et Bretagne  Voir les notices liées en tant que sujet

Identifiants, prix et caractéristiques : ISSN 0753-0196 = Recueil des actes administratifs. Bretagne
Titre clé abrégé : Titre-clé abrégé : Recl. actes adm., Bretagne
ISSN-L 0753-0196
cf.https://portal.issn.org/resource/ISSN/0753-0196

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb343853693

Notice n° :  FRBNF34385369