Notice bibliographique
- Notice
Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation
Auteur(s) : Pallain, Georges (1847-1923)
Titre(s) : Les Douanes françaises, régime général, organisation, fonctionnement, par G. Pallain,... [Nouvelle édition.] [Texte imprimé]
Publication : Paris : Librairie administrative P. Dupont, 1913
Description matérielle : 4 vol. in-4°. [Don 5917-56 (1495-1498) - VIIc -
Comprend : 1. Régime des douanes, régime général et régimes spéciaux ; 2. Navigation, Sels et
pêches. Statistiques commerciale, Organisation et fonctionnement du service ; 3. Comptabilité.
Masse des brigades. Matériel contentieux ; 4. Lois et décrets concernant le service
des douanes. Tableau des droits
Sujet(s) : Douanes -- France (1789-....)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb34072834c
Notice n° :
FRBNF34072834